REALNETWORKS, INC.
ACCORD DE LICENCE POUR UTILISATEUR FINAL
PRODUITS ET SERVICES REALNETWORKS

REDISTRIBUTION INTERDITE

Licence pour produits et services RealNetworks
IMPORTANT -- A LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D'UTILISER CE LOGICIEL : cet Accord de licence octroyé pour l'utilisation de certains produits RealNetworks (« Accord de licence ») est un accord juridique entre le Titulaire (individu ou entité) et RealNetworks, Inc. et ses fournisseurs et bailleurs de licence (collectivement appelés « RN », « Real » ou « RealNetworks ») pour le logiciel RealNetworks qui peut inclure des composants fournis à RN par des fournisseurs et bailleurs de licence (« Logiciel ») et les services RealNetworks (« Services »). Le Logiciel peut contenir certains des produits RealNetworks suivants, y compris une combinaison de ces produits et de versions alpha, bêta, d'essai, de pré-diffusion, gratuites, payantes et premium des produits (collectivement appelés « Produits RN ») : RealPlayer, RealPlayer Plus, RealJukebox et tout autre lecteur multimédia fourni par RN. Vous pouvez installer UNE seule copie du Logiciel. Les Services peuvent inclure les services Real de RN.  Les Services incluent les mises à niveau de produits, l'assistance et l'accès aux contenus comme ici décrits.  Vous ne pouvez bénéficier de ces Services que si vous disposez d'un abonnement en règle pour lesdits Services ainsi que d'une carte de crédit valide, autorisée et répertoriée par RealNetworks, ou bien dans le cadre de la période d'essai des Services.  En cliquant sur le bouton "Accepter", en installant, en copiant ou en utilisant le Logiciel, vous reconnaissez le caractère contraignant des dispositions du présent Accord de licence. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces dispositions, cliquez sur le bouton « Annuler » et/ou n'installez pas le Logiciel.

VOUS RECONNAISSEZ LE CARACTÈRE CONTRAIGNANT DES « CONDITIONS D'UTILISATION » DE REAL SERVICES JOINTES AU PRÉSENT DOCUMENT EN TANT QUE PIÈCE A. LES DONNEES PERSONNELLES QUE VOUS FOURNISSEZ A REALNETWORKS SONT REGIES PAR LA CHARTE DE CONFIDENTIALITE DE REALNETWORKS DISPONIBLE A L'ADRESSE http://www.realnetworks.com/company/privacy/index.html.

EN UTILISANT LE LOGICIEL ET/OU LES SERVICES, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU, COMPRIS ET ACCEPTÉ LES TERMES ET CONDITIONS DU PRÉSENT ACCORD DE LICENCE.

L'UTILISATION DES LOGICIELS DÉVELOPPÉS PAR DES ÉDITEURS TIERS, Y COMPRIS LES PLUG-INS N'APPARTENANT PAS À REALNETWORKS QUI PEUVENT ÊTRE FOURNIS AVEC CE LOGICIEL EST LAISSÉE À VOTRE APPRÉCIATION. SI VOUS DECIDEZ D'UTILISER CES LOGICIELS DE TIERCES PARTIES, VOUS DEVEZ ACCEPTER LES TERMES DU CONTRAT DE LICENCE DE LEURS DEVELOPPEURS RESPECTIFS, SI DES COPIES ELECTRONIQUES DE CES CONTRATS SONT INSTALLEES DANS LE DOSSIER DE PRODUIT RN APPROPRIE SUR VOTRE ORDINATEUR LORS DE L'INSTALLATION DU LOGICIEL. REALNETWORKS N'EST PAS RESPONSABLE DES LOGICIELS DÉVELOPPÉS PAR DES ÉDITEURS TIERS ET VOTRE UTILISATION DE LOGICIELS DE TIERCES PARTIES NE SAURAIT EN AUCUN CAS ENGAGER SA RESPONSABILITÉ.

1. OCTROI DE LICENCE. 
Par la présente, RealNetworks cède au Titulaire une licence non exclusive l'autorisant à utiliser le Logiciel et la documentation ("Documentation") conformément aux conditions suivantes :

a) Vous pouvez : (i) utiliser le Logiciel sur un ordinateur individuel ; (ii) utiliser le Logiciel sur un deuxième ordinateur à condition qu'il ne fonctionne pas en même temps que le premier et (iii) copier le Logiciel à des fins de sauvegarde et d'archivage, à condition que chaque copie fasse mention des droits de propriété du Logiciel original.

b) Le Logiciel peut contenir certains plug-ins ou composants de bibliothèque partagés (« Plug-ins »). Vous pouvez installer et utiliser ces Plug-ins uniquement avec l'application RealPlayer. L'utilisation de ces Plug-ins avec toute application n'appartenant pas à RealNetworks, y compris une application personnalisée ou composée, n'est pas autorisée par le présent Accord de licence.

c) RN peut modifier cet Accord de licence en ce qui concerne les versions gratuites du logiciel 14 jours après vous en avoir informé par écrit, y compris par les fonctions de communication décrites ci-dessous.

2. RESTRICTIONS DE LICENCE. 
a) Vous ne pouvez pas : (i) permettre à des tiers d'utiliser le Logiciel, sauf sous les conditions susmentionnées ; (ii) modifier, traduire, désosser, décompiler et désassembler le Logiciel (sauf si la loi vous y autorise expressément) ou créer des produits dérivés à partir du Logiciel ou de la Documentation ; (iii) copier le Logiciel ou la Documentation (sauf à des fins de sauvegarde ou d'archivage) ; (iv) revendre, prêter, céder ou transférer les droits de propriété du Logiciel ou de la Documentation par quelque moyen que ce soit ; (v) supprimer les notices ou étiquettes relatives aux droits de propriété sur le Logiciel ou la Documentation. L'utilisation non autorisée du Logiciel entraîne la résiliation immédiate du présent Accord. Les fonctionnalités de diffusion et de téléchargement du présent Logiciel sont destinées à l'utilisation exclusive avec les outils du domaine public ou à l'utilisation sous licence du contenu et des outils de création de contenu. Il vous faudra peut-être obtenir un brevet, des droits de propriété ou une licence d'une tierce partie pour créer, copier, télécharger, enregistrer ou sauvegarder les fichiers de contenu et les diffuser, les publier ou les distribuer avec ce logiciel.

b) Vous vous engagez à utiliser le Logiciel et la Documentation conformément à la juridiction applicable dans l'état où vous les utilisez, y compris, notamment, conformément aux restrictions de droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
c) Ce logiciel est exclusivement réservé à votre utilisation privée, non-commerciale. Vous ne pouvez pas utiliser ce logiciel de quelque façon que ce soit pour fournir un service ou une application commerciale, ni l'associer à un service ou application commerciale. Les copies de fichiers de contenu, y compris mais pas seulement, les chansons et autres enregistrements audio téléchargés ou copiés en utilisant le Logiciel et qui sont protégés par la législation sur les droits d'auteur ou par d'autres lois similaires sont exclusivement destinées à votre utilisation personnelle et ne doivent pas être distribuées à une tierce partie ou utilisées hors du cercle de votre famille ou de vos amis.  

d) Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel avec des appareils, programmes ou services dont le but est de contourner les mesures technologiques employées pour le contrôle de l'accès, ou les droits d'utilisation des fichiers de contenu ou de tout autre matériel protégés par la législation sur les droits d'auteur.

3. COPIES DU LOGICIEL ET DES COMPOSANTS ADDITIONNELS.
Dans la mesure où vous recevez une copie du Logiciel par voie électronique et un second exemplaire sur un support physique (par exemple un CD ou une disquette), ce dernier ne pourra servir qu'à l'archivage et ne pourra pas être transféré à, ou utilisé par, une autre personne. La présente Licence n'accorde aucun droit au Titulaire quant à d'éventuelles améliorations ou mises à jour.

4. VERSIONS DE DIFFUSION ALPHA. 
Si le Logiciel est diffusé en version alpha, les modalités de cette Section s'appliquent. Votre licence d'utilisation du logiciel expire 45 jours après l'installation (ou toute autre période indiquée par le Logiciel), après quoi le Logiciel risque de cesser de fonctionner. Il se peut que le Logiciel que vous recevez contienne plus ou moins de fonctionnalités que la version commerciale du produit RN que RN a l'intention de distribuer. Tout en ayant l'intention de distribuer une version commerciale du Logiciel, RN se réserve le droit à tout moment de ne pas publier une version commerciale du Logiciel ou, en cas de publication, d'en modifier les fonctionnalités, spécifications, capacités, fonctions, modalités de licence, dates de publication, disponibilité générale ou autres caractéristiques de la version commerciale. Vous reconnaissez que les versions de diffusion alpha ne conviennent pas pour la production et peuvent contenir des erreurs ayant une influence sur leur fonctionnement. Vous vous engagez à ne rien faire pour détourner ou mettre en échec les fonctionnalités conçues pour empêcher le Logiciel de fonctionner après l'expiration de la licence.

5. VERSIONS BÊTA OU DE PRÉ-DIFFUSION.
 Si le Logiciel est diffusé en version bêta ou de pré-diffusion, les modalités de cette Section s'appliquent. Votre licence d'utilisation du logiciel expire 120 jours après l'installation (ou toute autre période indiquée par le Logiciel), après quoi le Logiciel risque de cesser de fonctionner. Il se peut que le Logiciel que vous recevez contienne plus ou moins de fonctionnalités que la version commerciale du produit RN que RN a l'intention de distribuer. Tout en ayant l'intention de distribuer une version commerciale du Logiciel, RN se réserve le droit à tout moment de ne pas publier une version commerciale du Logiciel ou, en cas de publication, d'en modifier les fonctionnalités, spécifications, capacités, fonctions, modalités de licence, dates de publication, disponibilité générale ou autres caractéristiques de la version commerciale. Vous reconnaissez que les versions de diffusion bêta ou de pré-diffusion ne conviennent pas pour la production et peuvent contenir des erreurs ayant une influence sur leur fonctionnement. Vous vous engagez à ne rien faire pour détourner ou mettre en échec les fonctionnalités conçues pour empêcher le Logiciel de fonctionner après l'expiration de la licence.

6. FONCTIONS AUTOMATIQUES DE COMMUNICATION.
a) Cookies : le Logiciel autorise également l'utilisation des cookies, tout comme un navigateur Internet. Ceci permet à n'importe quel site Web de définir des cookies pour vous lorsque vous affichez des contenus du site Web par l'intermédiaire du Logiciel, sauf si vous avez désactivé les cookies. Si vous avez désactivé les cookies, vous serez peut-être invité à vous identifier chaque fois que vous accéderez à des fonctionnalités et services logiciels premium et il se peut que certains services Real ne fonctionnent pas correctement. Pour plus d'informations, consultez la Charte de confidentialité de RealNetworks accessible sur notre site Web à l'adresse http://www.realnetworks.com/local/fr/index.html.

b) Mise à jour automatique : grâce à la mise à jour automatique, RealPlayer communique automatiquement avec les serveurs de RN sur Internet pour rechercher les mises à jour des logiciels de RN et des partenaires de RN, ainsi que les corrections d'erreurs, les patchs, les améliorations de fonctionnalités, les plug-ins manquants et les nouvelles versions. RN peut télécharger des mises à jour pendant les vérifications périodiques (si l'option de mise à jour automatique est activée), lorsque vous recherchez manuellement des mises à jour ou lorsque RealPlayer détecte un fichier qu'il ne prend pas en charge. La mise à jour automatique envoie aux serveurs des informations sur les produits et composants RealNetworks installés pour déterminer la disponibilité des mises à niveau. Si une mise à niveau est disponible, RealPlayer notifie les utilisateurs avant le téléchargement et l'installation de cette mise à jour. Si vous préférez mettre RealPlayer à jour manuellement, suivez les étapes ci-après : dans le panneau général des préférences du lecteur, sélectionnez « Manuellement » dans l'option « Vérifier les mises à jour logicielles ».

7. SYSTÈMES DE GESTION DES DROITS NUMÉRIQUES (« DRM »).
Le Logiciel peut inclure des DRM tiers sous la forme de composants de modules ou de Plug-ins, lesquels sont soumis à leur propre accord de licence. Les systèmes de gestion des droits numériques (DRM) sont conçus pour gérer et renforcer les droits de propriété intellectuelle des contenus numériques achetés sur Internet. Vous ne pouvez pas prendre de mesures pour détourner ou mettre en échec la sécurité ou les règles d'utilisation du contenu fournies ou renforcées, soit par le DRM, soit par le logiciel. Les DRM peuvent annuler votre capacité d'utilisation des contenus applicables. RN n'est en aucune façon responsable du fonctionnement d'un DRM, ni de la révocation de votre contenu. RN n'est pas responsable des communications vers et à partir d'un fournisseur de DRM tiers, ni de la récupération ou de l'utilisation des informations par des DRM tiers. Vous acceptez les communications activées et/ou réalisées par le DRM. Vous acceptez d'indemniser et de dégager la responsabilité de RN pour toute réclamation en rapport avec l'utilisation d'un DRM tiers.

8. TITRE. 
Les droits de propriété industrielle et intellectuelle relatifs au Logiciel et à la Documentation restent la propriété de RealNetworks. Le Logiciel et les Services sont protégés par les lois américaines sur les droits d'auteur et par les traités internationaux sur le copyright. Les droits de propriété industrielle et intellectuelle relatifs aux informations accessibles par le Logiciel et les Services ("Contenu"), y compris celles contenues dans les fichiers de démonstration de média du Logiciel, appartiennent aux propriétaires desdits contenus et peuvent être protégés par d'autres droits d'auteur ou par une autre législation. La présente Licence ne vous accorde aucun droit sur ces contenus.

9. GARANTIES ET RESPONSABILITÉ. 

(a) Pour les versions payantes et Premières des produits RN, les dispositions suivantes s'appliquent : 

GARANTIE LIMITEE. RN garantit que le Logiciel, s'il est utilisé conformément aux indications, assurera substantiellement les fonctionnalités décrites dans la Documentation pendant une durée de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de sa date d'acquisition. Toutefois, RN ne garantit pas que l'utilisation ou le fonctionnement du Logiciel se feront sans interruption, sans erreur et en toute sécurité. RN garantit également que le support contenant le Logiciel, s'il est fourni par RN, est dépourvu de tout défaut matériel ou vice de fabrication et qu'il le restera pendant quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'acquisition du Logiciel. 

__(i) Aucune autre garantie. AUCUNE AUTRE GARATIE : DANS LES LIMITES PREVUES PAR LES LOIS EN VIGUEUR, RN ET SES FOURNISSEURS N'ACCORDENT AUCUNE AUTRE GARANTIE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, MAIS NON EXHAUSTIVEMENT, EN CE QUI CONCERNE LA QUALITE MARCHANDE OU L'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER DU LOGICIEL, DES DOCUMENTS ECRITS ET DU MATERIEL QUI L'ACCOMPAGNENT. Cette garantie sera immédiatement résiliée si vous apportez des modifications au Logiciel pendant la période de garantie, si le support est endommagé ou utilisé de façon abusive ou incorrecte ou si vous ne respectez pas les termes du présent Accord de Licence. Elle ne s'appliquera pas si le Logiciel est utilisé avec un matériel ou un Logiciel différents des versions non modifiées pour lesquelles il a été conçu, comme indiqué dans la Documentation. CETTE GARANTIE LIMITÉE VOUS CONFÈRE DES DROITS LÉGAUX SPÉCIFIQUES. VOUS BÉNÉFICIEZ ÉGALEMENT D'AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON L'ÉTAT OU LA JURIDICTION. 

(ii) Recours du client. La seule et unique responsabilité de RN pour toute violation de cette garantie se limitera, à la discrétion de RN, (i) à remplacer le support défectueux ; (ii) ou à vous indiquer une procédure, différente de celles exposées dans la Documentation, à suivre pour que le Logiciel fonctionne normalement ; ou 

(iii) à rembourser, le cas échéant, le prix de la licence payé pour le Logiciel si les recours précédents ne sont pas réalisables. Cette garantie limitée couvre la réparation, la correction et le remplacement du Logiciel et de la Documentation soit pendant la période de garantie initiale restant à courir, soit pendant trente (30) jours à compter de la date à laquelle RN vous aura expédié le Logiciel réparé ou remplacé, ou expliqué comment obtenir les fonctionnalités décrites dans la Documentation. RN est tenu d'honorer cette garantie uniquement si vous lui signalez le problème rencontré pendant la période de garantie applicable et si vous lui fournissez une preuve de la date d'achat du Logiciel. 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. LA RESPONSABILITE DE RN, DE SES FOURNISSEURS OU DE SES REVENDEURS NE POURRA EN AUCUN CAS, ET SELON AUCUNE THEORIE LEGALE DE PREJUDICE CONTRACTUEL OU AUTRE, ETRE ENGAGEE ENVERS VOUS OU ENVERS TOUTE AUTRE PERSONNE EN CAS DE PREJUDICES INDIRECTS, FORTUITS, SPECIAUX OU INDUITS NOTAMMENT, MAIS SANS RESTRICTION, LA PERTE DE CLIENTELE, L'ARRET DE TRAVAIL, LA PANNE INFORMATIQUE OU UN DYSFONCTIONNEMENT ET TOUT AUTRE PREJUDICE OU PERTE D'ORDRE COMMERCIAL, QUAND BIEN MEME RN AURAIT ETE INFORME DE L'EVENTUALITE DE TELS PREJUDICES OU D'UNE RECLAMATION EMISE PAR UN TIERS. EN OUTRE, LA RESPONSABILITÉ DE RN SELON LES TERMES DU PRÉSENT ACCORD NE POURRA EN AUCUN CAS EXCÉDER LE PRIX DE LA LICENCE VERSÉ POUR LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION. CERTAINS PAYS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITE DANS LE CAS DE PREJUDICES FORTUITS OU INDUITS, IL SE PEUT QUE LES LIMITATIONS CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.

(b) Pour les versions gratuites, d'essai, de pré-diffusion, alpha, et bêta des produits RN, les Services et le Contenu, les dispositions suivantes s'appliquent :

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. LE LOGICIEL, LA DOCUMENTATION, LES SERVICES ET LE CONTENU SONT FOURNIS EN L'ETAT SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. DANS LES LIMITES PREVUES PAR LES LOIS EN VIGUEUR, REALNETWORKS RECUSE TOUTE AUTRE GARANTIE, Y COMPRIS MAIS SANS RESTRICTION LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITE ET DE CONFORMITE A UN USAGE PARTICULIER, AINSI QUE LES GARANTIES DE NON-CONTREFAÇON. VOUS ASSUMEZ PLEINEMENT LES RISQUES DECOULANT DE L'UTILISATION OU DES PERFORMANCES DU LOGICIEL, DE LA DOCUMENTATION, DES SERVICES ET DU CONTENU.  DANS LES LIMITES PREVUES PAR LES LOIS EN VIGUEUR, RN NE SAURAIT EN AUCUN CAS ETRE TENU POUR RESPONSABLE DE PREJUDICES INDUITS, INDIRECTS, SPECIAUX, FORTUITS OU DIRECTS (Y COMPRIS, MAIS SANS RESTRICTION, LA PERTE DE REVENUS COMMERCIAUX, L'ARRET DE TRAVAIL, LA PERTE D'INFORMATIONS COMMERCIALES ET TOUT AUTRE PREJUDICE OU PERTE D'ORDRE FINANCIER) DECOULANT DE CET ACCORD OU DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE D'UTILISATION DU LOGICIEL, DES SERVICES OU DU CONTENU, QUAND BIEN MEME RN AURAIT ETE INFORME DE L'EVENTUALITE DE TELS PREJUDICES. LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE RN POUR TOUT DÉGAT DIRECT NE SAURAIT EXCÉDER VINGT-CINQ DOLLARS (25 $). CERTAINS PAYS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITE DANS LE CAS DE PREJUDICES FORTUITS OU INDUITS, IL SE PEUT QUE LES LIMITATIONS CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS. RN N’AVALISE, NE GARANTIT OU NE CERTIFIE AUCUN CONTENU FOURNI DIRECTEMENT PAR RN OU PAR L'INTERMÉDIAIRE DE RN.

10. DEDOMMAGEMENTS. 

Ce Logiciel et les Services sont destinés à être utilisés exclusivement avec un support, un contenu et des outils de création de contenu pour lesquels vous aurez acquis une licence valide. Vous êtes tenu de vérifier si la détention d'un droit d'auteur, d'un brevet ou d'autres licences est nécessaire et de vous procurer ces licences pour pouvoir utiliser et/ou créer, compresser ou télécharger ce support et ce contenu. Vous acceptez d'enregistrer, de diffuser et de télécharger uniquement les éléments pour lesquels vous disposez des brevets, droits d'auteur et autres permissions, licences et/ou autorisations requis. Vous vous engagez à dégager la responsabilité, à indemniser et à défendre RN, ses dirigeants, directeurs et employés en cas de pertes, préjudices, amendes et dépenses (y compris les honoraires et frais d'avocats) découlant de plaintes selon lesquelles vous auriez (i) affiché, téléchargé, codé, compressé, copié ou transmis des informations (autres que celles fournies par RN) à l'aide du Logiciel et en violation des droits d'un tiers ou de la loi, ou (ii) violé des dispositions de cet Accord de licence. Si le Titulaire importe le Logiciel des Etats-Unis, il est tenu d'indemniser et de dégager la responsabilité de RN en cas de droits d'importation ou d'exportation ou d'autres créances découlant de cette importation.

11. RESILIATION. 
Le non-respect par le Titulaire des termes et conditions de cet Accord de licence entraîne la résiliation automatique de la licence, et ce sans aucun préavis de la part de RN. Vous pouvez aussi résilier cet Accord de licence à tout moment en informant RN par écrit. Dans ce cas, vous êtes tenu d'interrompre immédiatement l'utilisation du Logiciel et de le renvoyer à RN sous trois (3) jours ou de certifier la destruction de toutes les copies complètes ou partielles du Logiciel, de la Documentation et de tout autre matériel s'y rapportant fourni par RN. Après résiliation de cet Accord de licence, vous restez débiteur des frais et honoraires en souffrance.

12. AUCUNE ATTRIBUTION. 
Cet Accord de licence vous est propre et ne peut être attribué sans le consentement exprès écrit de RN. Si vous fusionnez ou êtes racheté par une autre entité alors que vous êtes soumis aux termes et conditions de cet accord, vous êtes tenu d'en informer RN par écrit au plus tard le jour de l'annonce publique. RN peut alors résilier le présent Accord au plus tard trente (30) jours après la notification par écrit s'il refuse d'attribuer cet Accord à la nouvelle entité. Les deux parties restent soumises aux termes et conditions du présent Accord jusqu'à sa résiliation effective.
 
13. ASSISTANCE TECHNIQUE. 
L'assistance technique pour le Logiciel, telle qu'elle est proposée par RN, est décrite sur le site Web d'assistance technique de RN : http://service.real.com. 

14. LIMITATION DES DROITS DE L'ADMINISTRATION AMÉRICAINE ET CONTRÔLE DES EXPORTATIONS : LIMITATION DES DROITS DE L'ADMINISTRATION AMÉRICAINE : le Logiciel et la Documentation sont fournis moyennant LIMITATION DES DROITS. Leur utilisation, duplication ou divulgation par le Gouvernement sont soumises aux limitations prévues aux sous-alinéas (a) à (d) de la loi sur les logiciels commerciaux (Commercial Computer Software--Restricted Rights, FAR 52.227-19) lorsque applicable, ou au sous-paragraphe (c)(1)(ii) de la clause relative aux droits en matière d'informations techniques et de logiciels informatiques (Rights in Technical Data and Computer Software, DFARS 252.227-7013) ou des sous-alinéas du supplément NASA FAR si applicable. L'éditeur est RealNetworks, Inc./2601 Elliott, Suite 1000/ Seattle, Washington, 98121. Vous êtes tenu de respecter les lois commerciales étrangères et nationales. Vous reconnaissez qu'aucune partie du Logiciel, information ou technologie sous-jacente ne peut être téléchargée ou exportée ou ré-exportée de quelque manière que ce soit (i) vers l'Afghanistan (zones contrôlées par les Talibans), Cuba, l'Iran, l'Irak, la Libye, la Corée du Nord, la Serbie (sauf le Kosovo), le Soudan et la Syrie ou vers tout autre pays sous embargo américain ou (ii) à toute personne répertoriée sur la liste des « Specially Designated Nationals » du Ministère des Finances américain ou sur la liste « Denied Parties List » ou « Entity List » du Ministère du Commerce américain. En utilisant le logiciel, vous indiquez votre accord avec ce qui précède et certifiez (i) ne figurer sur aucune liste mentionnée ci-dessus, (ii) ne pas être sous le contrôle d'un citoyen ou résident de ces pays et (iii) ne pas avoir l'intention d'exporter ou de ré-exporter le Logiciel vers ces pays ou vers une personne, entité ou utilisateurs spécifiés par les organismes américains de contrôle des exportations. Pour plus d'informations sur les lois concernant l'administration des exportations américaines (EAR), 15 C.F.R. Parties 730-774 et sur le Bureau of Export Administration (« BXA »), veuillez consulter la page d'accueil du BXA (http://www.bxa.doc.gov).

15. IMPORTANT--DIVERS.  

a) Arbitrage et juridiction. Vous et RN reconnaissez que le recours exclusif pour toute contestation ou réclamation en rapport avec ou découlant de cet accord, du Logiciel, des Services ou de l'utilisation du Logiciel ou des Services sera final et engagera un arbitrage. L'arbitrage sera mené conformément aux Règles d'arbitrage commercial de l'American Arbitration Association (« AAA ») et aux procédures supplémentaires de l'AAA relatives aux plaintes des consommateurs (« AAA Consumer Rules »). L'arbitrage aura lieu dans l'état de Washington. Dans la limite absolue autorisée par la loi : aucun arbitrage aux termes de cet Accord de licence ne saurait être associé à un autre arbitrage impliquant un autre détenteur de licence actuel ou ancien de RN ; aucune mesure d'arbitrage de classe ne saurait être autorisée ; aucune découverte ou stipulation de fait dans toute autre procédure d'arbitrage, judiciaire ou similaire ne saurait bénéficier d'un effet de non-recevabilité collatéral ou préventif dans tout arbitrage (à moins que ceci ne soit déterminé dans une autre procédure entre vous et RN) ; et aucune décision juridique dans tout autre arbitrage ne saurait être prise en compte dans un arbitrage de ce type (à moins que ceci ne soit déterminé dans une autre procédure entre vous et RN). Vos frais d'arbitrage et votre part de la compensation au titre d'arbitre seront limités aux montants déterminés dans les règles relatives au consommateur de l'AAA ; le reliquat sera quant à lui pris en charge par RN. Si de tels coûts sont jugés excessifs, RN paiera tous les frais d'arbitrage, ainsi que la compensation recevable au titre d'arbitre.  RN et vous-même ne pourrez intenter une action en justice que pour imposer l'arbitrage aux termes du présent Accord, suspendre les procédures durant l'arbitrage ou confirmer, modifier, annuler ou faire rendre un jugement sur la décision prise par les arbitres.  RN et vous-même consentez par la présente à vous soumettre à la juridiction exclusive des courts fédérales siégeant dans l'état de Washington pour faire respecter les dispositions de cette Section 16 et pour résoudre les litiges et réclamations de la compétence d'un tribunal en rapport avec, ou découlant de cet Accord, du Logiciel ou des Services ou votre utilisation desdits Logiciel ou Services.  Le tribunal est seul habilité à décider de l'arbitrabilité et à appliquer les accords d'arbitrage ci-inclus, y compris l'interdiction d'arbitrage consolidé et de classe.  Cet Accord ainsi que tous les litiges et réclamations en rapport avec, ou découlant de, cet Accord, le Logiciel ou les Services ou votre utilisation desdits Logiciel ou Services est régi par la législation de l'Etat de Washington et le Federal Arbitration Act. 
 
b) Accord complet. Le présent accord constitue le seul accord complet et valable entre RealNetworks et le Titulaire, indépendamment de toute divergence avec un bon de commande ou un autre document écrit soumis par le Titulaire, qu'il ait été expressément rejeté par RN ou non. La validation d'une commande passée par le Titulaire est expressément soumise à l'acceptation des termes du présent Accord. Les termes et conditions de cet Accord ne peuvent être modifiés sans un document écrit dûment signé par le Titulaire et par un représentant habilité de RN. Si l'une des clauses de cet Accord ne peut être appliquée, pour quelque raison que ce soit, celle-ci devra être reformulée dans la mesure nécessaire pour qu'elle soit applicable, mais cette décision ne saurait en aucun cas remettre en cause cette clause dans d'autres circonstances, ni les autres clauses en toute circonstance. Le présent Accord de licence ne sera pas régi par la Convention des Nations Unies sur la loi applicable aux contrats de vente internationale de marchandises (celle-ci étant expressément exclue). 

Dernière révision : 7 septembre 2007

Copyright (c) 1995-2008 RealNetworks, Inc. et/ou ses fournisseurs et bailleurs de licence. 2601 Elliott Ave., Suite 1000, Seattle, Washington 98121 U.S.A. Tous droits réservés.  RealNetworks, RealAudio, RealVideo, RealMedia, RealSystem, RealPlayer, RealJukebox et Real Services sont des marques commerciales ou déposées de RealNetworks, Inc.  
En vertu des éléments de code éventuellement fournis sous licence par Microsoft Corporation, Microsoft Licensing GP ou entités associées, ce produit est également protégé par certains droits de propriété intellectuelle de Microsoft. Toute utilisation ou distribution de telles technologies en dehors de ce produit est interdite sans l'autorisation de Microsoft.

PIÈCE A 

CONDITIONS D'UTILISATION REALNETWORKS, INC. 

Modalités des services Real

1. PAIEMENT ET SERVICES.
A la fin de la période d'essai qui peut vous être accordée à la discrétion de RealNetworks, vous acceptez de verser à RealNetworks les frais de service mensuels pour votre utilisation des Services à l'aide d'une carte de crédit valide, plus les taxes applicables, conformément aux conditions de règlement et aux tarifs en vigueur au moment où les règlements sont dus. Vous autorisez RN à débiter automatiquement votre carte chaque mois, ou à retirer des fonds par transfert électronique à partir de votre compte chèques (en fonction du type de carte que vous utilisez), jusqu'à ce que vous annuliez les Services. Les paiements sont facturés à l'avance au début du mois applicable. Tous les paiements sont entièrement non remboursables. Vous pouvez annuler les Services à tout moment, mais RN ne remboursera pas la partie restante de vos frais d'abonnement, y compris tout engagement minimum, déjà facturée sur votre compte. Vous acceptez de fournir à RN les détails d'une carte de crédit valide ainsi que les informations précises, complètes et mises à jour exigées par le formulaire de demande d'abonnement. Si ces conditions n'étaient pas respectées, les Services pourraient être immédiatement résiliés.   RN fixera une pénalité de retard d'1,5 % (ou le montant le plus élevé autorisé par la loi, s'il s'avère inférieur) par mois si votre règlement lui parvient avec plus de 30 jours de retard. Ce montant est également dû immédiatement. Vous êtes responsable de tous les frais, y compris les frais d'avocats et d'encaissement, que RN peut encourir dans ses efforts pour récupérer les soldes qui lui sont dus. Vous acceptez également que l'on vous facture les soldes dus si vous annulez les Services, ou si les Services sont résiliés, et de payer lesdits soldes. Vous vous engagez à informer RN de tout problème de facturation dans un délai de 90 jours suivant la date où ces problèmes apparaissent pour la première fois sur votre relevé de compte.
Si vous n'en informez pas RN sous 90 jours, vous vous engagez à renoncer à votre droit de soulever de tels problèmes. Pendant votre période d'abonnement, vous aurez droit : (1) à du contenu premium (comme défini ci-dessous) ; (2) aux mises à niveau de RealPlayer parues pendant votre période d'abonnement ; et (3) à des services d'assistance RealPlayer tels qu'ils sont décrits à l'adresse http://service.real.com/help/call.html. Vous reconnaissez que tous les renseignements, les éléments audio ou vidéo, les compositions musicales, les présentations multimédia, les images, les graphismes, les données, les textes, les logiciels, les sons, les photographies, les messages ou les autres éléments (collectivement appelés « Contenu ») fournis en association avec les Services sont la responsabilité unique de l'entité dont ils proviennent et non de RN. Vous comprenez qu'en utilisant le Service et en accédant au Contenu, vous risquez d'être exposé à des Contenus qui peuvent vous choquer ; il vous incombe de déterminer quels contenus correspondent à vos valeurs. RN NE SAURAIT EN AUCUN CAS ETRE TENU RESPONSABLE POUR DES CONTENUS AUXQUELS VOUS AVEZ ACCEDE PENDANT VOTRE PERIODE D'ABONNEMENT, NOTAMMENT, MAIS PAS SEULEMENT, POUR DES ERREURS OU OMISSIONS DANS UN CONTENU, POUR LA QUALITE D'UN CONTENU, POUR LA DISPONIBILITE DU CONTENU, POUR LE SUJET DU CONTENU, OU POUR TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT ENCOURUS EN RAISON DE L'UTILISATION DES CONTENUS FOURNIS DANS LE CADRE DU SERVICE.

2. DROIT D'ANNULER LES SERVICES REAL

Vous pouvez annuler Real Services à tout moment. Vous ne recevrez pas de remboursement total ou partiel des frais déjà facturés sur votre compte. Si vous vous êtes engagé pour une période minimum, vous serez responsable de tous les frais pour l'ensemble de la période d'engagement minimum. Vous pouvez annuler les services en accédant à votre compte RealNetworks sur le site www.france.real.com. Les instructions concernant l'annulation sont disponibles dans les options "Gérer mon abonnement" de la page principale Mon compte. Vous pouvez également contacter RealNetworks par téléphone au 1-888-768-3248 (des Etats-Unis ou du Canada), ou au 1-206-674-2650 à partir d'un autre pays. Vous comprenez et acceptez que l'annulation de votre abonnement est votre unique droit et recours dans le cas d'un litige vous opposant à RN. Ceci inclut notamment tout litige relatif ou consécutif : (1) à une disposition quelconque du présent Accord ou à la mise en vigueur ou l'application par RN de cet Accord ; (2) à une norme ou mesure quelconque de RN, y compris une norme quelconque de RN en matière de confidentialité, ou à la mise en vigueur ou l'application par RN de ces normes ; (3) au Contenu mis à disposition par RN ou disponible sur Internet ou à tout changement de Contenu fourni par l'intermédiaire de RN ; (4) à votre capacité à accéder à et/ou à utiliser le Contenu ; (5) à tout logiciel ou Contenu RealNetworks fourni directement par ou par l'intermédiaire de RealNetworks ; ou (6) au montant ou type de frais, de taxes applicables, de méthodes de facturation, ou à tout changement concernant les frais, les taxes applicables ou les méthodes de facturation. 

3. DROIT DE RESILIATION OU DE MODIFICATION DES SERVICES DE REALNETWORKS

RN peut modifier les dispositions du présent Accord ou les Services, y compris, notamment, le prix, le contenu ou la nature des Services, après vous en avoir informé. Si RN modifie l'Accord ou les Services, vous pouvez résilier les Services. RN peut résilier le présent Accord et les Services à tout moment après vous en avoir informé, à condition que vous ayez le droit de recevoir les Services pendant une période déjà réglée par vous, ou si RN vous rembourse au prorata à sa discrétion. RN peut vous en informer par courrier électronique ou en publiant les changements sur son site Web. Le non-respect par le Titulaire des termes et conditions du présent Accord entraîne sa résiliation automatique, et ce sans aucun préavis de la part de RN. Après résiliation du présent Accord (que ce soit par vous ou par RN), vous êtes tenu d'interrompre immédiatement l'utilisation des Services. Après résiliation de cet Accord, vous restez débiteur des frais et honoraires en souffrance.

4. LIMITATIONS APPORTEES A L'UTILISATION DU SERVICE.

a) Vous vous engagez à utiliser les Services et le Contenu conformément aux lois applicables dans l'Etat où vous les utilisez, y compris, mais pas seulement, conformément aux restrictions relatives aux droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation spécifique donnée ici, vous ne pouvez pas : (i) permettre à des tiers d'utiliser le Contenu et les Services ; (ii) modifier, traduire, distribuer ou créer des produits dérivés à partir du Contenu ou des Services ; (iii) copier ou redistribuer le Contenu ; (iv) revendre, louer, céder ou transférer les droits du Contenu ou des Services par quelque moyen que ce soit ; (v) supprimer les notices ou étiquettes relatives aux droits de propriété du Contenu ou des Services ; et (vi) apporter des ajouts, des modifications ou des suppressions ou modifier de quelque façon que ce soit le Contenu. 

b) Vous pouvez uniquement utiliser les Services et le Contenu dans le cadre d'une utilisation privée, non-commerciale. Vous ne pouvez pas utiliser les Services ou le Contenu de quelque façon que ce soit pour fournir, ou dans le cadre de, un service ou une application commerciale.
Tous les Contenus, notamment mais pas seulement, ceux diffusés en continu, téléchargés ou copiés grâce aux Services, sont protégés par la législation américaine sur les droits d'auteur et par d'autres lois, et sont exclusivement destinés à votre usage personnel. Vous ne pouvez en aucun cas distribuer le Contenu à des parties tierces, ou diffuser le Contenu hors du cercle de votre famille ou de vos amis. 

c) Vous ne devez pas tenter de contourner, grâce à des appareils, logiciels ou services, les mesures technologiques employées pour le contrôle de l'accès ou les droits d'un fichier de Contenu. Les Services représentent un système de gestion de la reproduction exigé par la législation des Etats-Unis, et vous ne pouvez circonvenir ou essayer de circonvenir ce système par aucune méthode. 

d) Outre tout autre recours disponible dans l'équité ou la législation pour RN et les fournisseurs de contenu de RN, le non-respect des termes et conditions de cette Section 4  sur les "Limitations apportées à l'utilisation du Service" entraînerait la résiliation immédiate de votre licence pour l'utilisation du Contenu et des Services. 

5. PROTECTION DES INFORMATIONS PERSONNELLES ET DE LA VIE PRIVEE

Les informations personnelles que vous fournissez à RealNetworks sont régies par la Charte de confidentialité de RealNetworks disponible à l'adresse http://www.realnetworks.com/local/fr/index.html.
Votre décision d'utiliser le Logiciel et les Services gratuits ou payants indique que vous acceptez les termes de la Charte de confidentialité de RealNetworks. Nous vous prions donc de la lire attentivement si vous avez des questions sur la façon dont RealNetworks gère les données personnelles que vous lui fournissez. 

6. NOTIFICATION PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE.  
Pour vous faire savoir quels nouveaux Contenus et Services sont disponibles, RN vous enverra de temps à autre un courrier électronique décrivant les Contenus les plus récents et vous expliquant comment y accéder. Vous acceptez, en tant qu'abonné au service, de recevoir de la part de RN des courriers électroniques à l'adresse que vous lui avez indiquée. Etant donné que ce courrier électronique est nécessaire pour vous permettre de bénéficier des Services, vous recevrez ce courrier même si vous avez choisi de ne pas recevoir d'autres courriers électroniques de la part de RN. Si vous ne souhaitez pas recevoir ce courrier électronique, vous pouvez annuler le Service à tout moment comme stipulé dans cet Accord ou choisir de ne pas recevoir de courrier électronique de Real.

